Mentions légales
Dernière mise à jour : 01.04.2025
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous vous informons que :
1. Éditeur du site
Dénomination sociale | CLEMENT DESIGN |
Forme juridique | SAS (Société par Actions Simplifiée) |
Capital social | 234 500 € |
RCS | Grasse B 421 616 087 |
Numéro de TVA intracommunautaire | FR89421616087 |
Siège social | ZI de Carros – 1ère Avenue, 7ème Rue, 06510 Carros, France |
Téléphone | 04 92 47 75 50 |
informatique@clementdesign.com | |
Responsable de la publication | Monsieur Thierry Bouville |
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Sixtrone
36 All. Antoine de Saint-Exupéry, 93420 Villepinte
07 67 40 48 36
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de Clement Design ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite.
4. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées par Clement Design en conformité avec le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la législation française applicable.
Ces données sont utilisées à des fins de gestion administrative, commerciale, de commande, de livraison, de service client ou de communication.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants :
- Droit d'accès à vos données
- Droit de rectification
- Droit d’effacement
- Droit de limitation du traitement
- Droit d’opposition
- Droit à la portabilité
Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à tout moment par voie postale à l’adresse suivante :
Clément Design – ZI de Carros – 1ère Avenue, 7ème Rue, 06510 Carros
ou par email à : informatique@clementdesign.com
5. Cookies
Le site utilise des cookies. Pour en savoir plus sur leur usage ou modifier vos préférences, vous pouvez consulter notre politique de cookies.
6. Droit applicable
Le site www.clementdesign.com est régi par le droit français. Tout litige est soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.
Merci de votre visite,
L’équipe Clément Design